CONSONANCE & CO

Mentions Légales :

1 – Informations légales

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l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire du site
Consonance & Co
Adresse : 11 impasse Condorcet – 86000 Poitiers
Email : laurence.thomas@consonanceandco.com
Téléphone : 06 64 96 96 54 

Identification de l’entreprise
Consonance & Co, SARL unipersonnelle
Capital social : 15 000 €
SIREN : 799 296 850
RCS : Poitiers B 799 296 850
Adresse du siège social : 11 impasse Condorcet – 86000 Poitiers

Les Conditions Générales de Vente applicables aux prestations proposées par Consonance & Co sont accessibles sur le site internet et consultables via un lien dédié.

Directeur de la publication
Madame Laurence Thomas
Email : laurence.thomas@consonanceandco.com

Hébergeur
OVH SAS
2 rue Kellermann – BP 80157
59053 Roubaix Cedex 1

Responsable de la protection des données
Laurence Thomas
Email : laurence.thomas@consonanceandco.com

Autres contributeurs
Marielle Huneau, Laurent Elcé, Luca Bozzi, Elior Sasportas, Amalthée

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Consonance & Co est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur l’ensemble des éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes,  images, graphismes, logos, vidéos, éléments sonores, icônes et architecture du site.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Consonance & Co.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

Consonance & Co ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site www.consonanceandco.com

Consonance & Co décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.

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4 – CNIL et gestion des données

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Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut contacter le responsable de la protection des données à l’adresse suivante :
Email : laurence.thomas@consonanceandco.com

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.consonanceandco.com est soumis au droit français.
Sauf disposition légale contraire, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Poitiers.

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